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Plan Topographique & Plan de Propriété
Le plan topographique et le plan de propriété sont des documents techniques essentiels
pour les projets de construction, d'aménagement, de bornage, de régularisation
ou d'études foncières.
Deux documents complémentaires :
Le plan topographique décrit précisément le terrain, les niveaux,
les bâtiments et les détails existants, tandis que le plan de propriété
se concentre principalement sur la délimitation foncière et les limites
juridiques de la parcelle.
Plan Topographique
Le plan topographique représente avec précision l'ensemble des éléments
visibles présents sur le terrain ainsi que leurs coordonnées planimétriques
et altimétriques.
Il constitue une base technique indispensable pour :
- Les études architecturales
- Les projets VRD
- Les permis de construire
- Les lotissements
- Les projets industriels
- Les études d'aménagement urbain
Le plan topographique contient généralement davantage de détails
techniques et de représentation des bâtiments qu'un simple plan de masse.
Éléments représentés sur le plan topographique
- Limites du terrain
- Bâtiments existants et constructions voisines
- Voiries, trottoirs et accès
- Murs, clôtures et obstacles
- Courbes de niveau et points cotés
- Pentes et relief naturel
- Regards, réseaux et équipements
- Arbres, plantations et éléments paysagers
- Talus, fossés et détails du terrain
Représentation des bâtiments
Le plan topographique permet une représentation détaillée
des constructions existantes et de leur environnement immédiat.
- Emprise des bâtiments
- Façades et angles principaux
- Escaliers et accès
- Niveaux et seuils
- Terrasses et annexes
- Distances aux limites
- Constructions voisines proches
Plan de Propriété
Le plan de propriété est un document principalement orienté vers
la description précise du périmètre foncier et des limites de la parcelle.
Il est fréquemment utilisé dans les dossiers :
- de bornage
- de vente ou acquisition
- de régularisation foncière
- de morcellement
- d'immatriculation
- de certification administrative
Description des limites foncières
Le plan de propriété vise à identifier avec précision les limites
physiques et juridiques du terrain.
- Sommets de la parcelle
- Bornes et repères existants
- Distances et dimensions des côtés
- Riverains et limites séparatives
- Voies publiques et accès
- Servitudes éventuelles
- Coordonnées des points limites
- Contenance de la propriété
Le plan de propriété accorde une attention particulière
à la cohérence des limites foncières et à la précision
des sommets de la parcelle.
Méthodes et équipements
- Station totale électronique
- GNSS / GPS géodésique
- Polygonation et rattachement Lambert
- Levé altimétrique et planimétrique
- Traitement DAO / CAO
- Calcul analytique des surfaces
Livrables fournis
- Plan topographique détaillé
- Plan de propriété
- Tableau de coordonnées
- Calcul de surface et contenance
- Fichiers DWG / DXF
- Version PDF haute résolution
- Points géoréférencés selon besoin
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Exemples de plans topographiques et fonciers
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